VEUILLEZ LIRE CES MODALITÉS ET CONDITIONS D’UTILISATION DE FAÇON ATTENTIVE
ÉPICERIE ADONIS INC., (CI-APRÈS « Adonis » OU « Nous ») VOUS (CI-APRÈS « Vous » OU « Votre ») FOURNIT L’ACCÈS À CE SITE (CI-APRÈS le « Site ») ET VOUS PERMET D’UTILISER LE SITE, SOUS RÉSERVE DE LA CONFORMITÉ DE VOTRE PART AUX PRÉSENTES MODALITÉS ET CONDITIONS D’UTILISATION (les "Modalités de ce Site"). VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ AUX MODALITÉS DE CE SITE ET À TOUTES LES LOIS APPLICABLES LORSQUE VOUS ACCÉDEZ À CE SITE, LORSQUE VOUS NAVIGUEZ À TRAVERS CE SITE OU LORSQUE VOUS UTILISEZ CE SITE. VOUS NE POURREZ PAS UTILISER CE SITE SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS D’ÊTRE LIÉ AUX MODALITÉS DE CE SITE ET AUX LOIS APPLICABLES.
Politiques et modalités reliées : Vous devez prendre connaissance de la Politique de confidentialité que Adonis a mise en place dans le but de comprendre entièrement la façon dont nous utilisons, recueillons et divulguons l’information. Pour prendre connaissance des pratiques de Adonis en matière de confidentialité, veuillez lire notre Politique de confidentialité.
Modifications des Modalités de ce Site : Adonis se réserve le droit de modifier, de temps à autre, les Modalités de ce Site selon sa propre discrétion, et Adonis est la seule à pouvoir le faire. Si les Modalités de ce Site sont modifiées, Nous afficherons les nouvelles modalités sur le Site et noterons la date de la dernière mise à jour. Une nouvelle modification ou un nouveau changement aux Modalités de ce Site sera en vigueur au moment de son affichage, et Votre utilisation de ce Site après cet affichage constituera Votre acceptation des nouvelles Modalités de ce Site.
Licence et accès à ce Site : Adonis Vous octroie une licence limitée pour utiliser ce Site à titre personnel. Cet octroi exclut, sans limitations : (a) toute utilisation commerciale du Site ou d’un Document de ce Site (défini ci-après); (b) la copie, l’imitation, l’écriture miroir, la reproduction, la distribution, la publication, le téléchargement, l’affichage, la performance ou la transmission d’un Document de ce Site (y compris toutes les marques de Adonis) sous quelque forme que ce soit et de quelque façon que ce soit, notamment par voie électronique et mécanique, par photocopie, reproduction ou autrement; (c) le captage et l’utilisation de toutes les listes et les descriptions de produits; ou (d) le droit d’entreprendre une utilisation dérivée de ce Site ou d’un Document de ce Site. Vous ne pouvez pas utiliser une balise meta ou tout autre "texte masqué" en utilisant le nom, les marques ou le nom des produits Adonis, sans le consentement exprès par écrit de Adonis. "Documents de ce Site" signifie tous les documents se trouvant sur le Site, y compris, sans limitations, les marques de commerce, les dessins, les descriptions de produits, les textes HTML, les graphiques, ou tout autre dossier, photos, codes, mises en page du logiciel, dessins géométriques, ainsi que leur sélection et représentation. Nous pouvons mettre fin à la présente licence et à Votre utilisation et accès à ce Site si Vous effectuez ou permettez l’utilisation non autorisée de ce Site. Ces actions par Vous pourront enfreindre les lois applicables, y compris, sans limitations, les lois sur les droits d’auteur, les lois sur les marques de commerce, (y compris les habillages de produits), et les directives, règlements et statuts.
Liens vers de tierces parties : Adonis n’émet aucune prétention ou représentation et sa responsabilité ne peut aucunement être retenue à l’égard de la qualité, du contenu, de la nature ou de la fiabilité des sites web accessibles au moyen de liens hypertexte à partir du Site, ou à l’égard de sites en lien avec le Site.
Propriété Intellectuelle : Propriété : La totalité des Documents de ce Site est détenue par Nous et par d’autres, et est protégée par les lois canadiennes et internationales sur les droits d’auteurs et sur les marques et par d’autres lois. Restrictions d’utilisation : À l’exception de ce qui est prévu dans les Modalités de ce Site, aucun document et aucune propriété intellectuelle décrits dans le Site ne pourront être copiés, reproduits, distribués, republiés, téléchargés, affichés ou transmis sous quelque forme et de quelque façon que ce soit, sans le consentement écrit préalable de Adonis. Sous réserve des Modalités de ce Site, Vous pouvez copier sous forme électronique et imprimer une partie du Site en copie papier aux seules fins d’utiliser les Documents qu’elle contient à titre non commercial et personnel seulement. Toute autre utilisation de ce Site ou d’un Document de ce Site à des fins autres que celles prévues ci-dessus, et ce, sans le consentement écrit préalable de Adonis, est strictement interdite.
Avis de non responsabilité : CE SITE ET LES DOCUMENTS DE CE SITE PRÉVUS AUX PRÉSENTES SONT FOURNIS SUR UNE BASE « TELLE QUELLE » SANS AUCUNES GARANTIES, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QUELLES SOIT EXPRESSES OU IMPLICITES. ADONIS NE CONSENT À AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, AUX GARANTIES IMPLICITES DE LA QUALITÉ MARCHANDE, À L’APTITUDE POUR UNE RAISON PARTICULIÈRE, AU TITRE, ET À LA NON VIOLATION À CE SITE ET AUX DOCUMENTS DE CE SITE, AU CONTENU ET AUX PRODUITS SUR CE SITE. ADONIS NE DÉCLARE OU NE GARANTIT PAS QUE LES DOCUMENTS SUR CE SITE SONT EXACTS, COMPLETS, FIABLES, COURANTS, OU EXEMPTS D’ERREURS. ADONIS N’EST PAS RESPONSABLE POUR LES ERREURS TYPOGRAPHIQUES OU LES OMISSIONS SE RAPPORTANT AU PRIX, AU TEXTE OU AUX PHOTOS. ADONIS NE DÉCLARE OU NE GARANTIT PAS QUE CE SITE OU SES SERVEURS SONT LIBRES DE VIRUS OU DE TOUTE AUTRE COMPOSANTE DOMMAGEABLE, MÊME SI ADONIS OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS CONSENTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS TOUT CONTENU, TOUTE DONNÉE OU TOUT LOGICIEL DISTRIBUÉ, TÉLÉCHARGÉ OU ACCESSIBLE À PARTIR OU À TRAVERS CE SITE, EST À VOS PROPRES RISQUES.
Limitation de responsabilité : ADONIS NE SERA RESPONSABLE EN AUCUN CAS DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, EXEMPLAIRES, ACCESSOIRES OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE L’UTILISATION, LA PERTE DE PROFITS, OU LA PERTE DE DONNÉES, QUE CE SOIT DANS UNE POURSUITE EN VERTU D’UN CONTRAT OU UNE POURSUITE POUR RESPONSABILITÉ CIVILE, (Y COMPRIS MAIS, SANS S’Y LIMITER À LA NÉGLIGENCE), OU AUTREMENT, DÉCOULANT OU RELIÉE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L’UTILISATION, L’EMPÊCHEMENT À UTILISER CE SITE OU LES DOCUMENTS SE TROUVANT AUX PRÉSENTES, OU AUXQUELS ON PEUT ACCÉDER À TRAVERS CE SITE.
LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE ADONIS (QUELLE SOIT BASÉE SUR UN CONTRAT, UNE GARANTIE, UNE RESPONSABILITÉ CIVILE (Y COMPRIS MAIS SANS SE LIMITER À LA RESPONSABILITÉ RÉSULTANT DE LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ POUR UN PRODUIT, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU SUR TOUTE AUTRE THÉORIE) RELATIVEMENT À L’UTILISATION DE CE SITE OU DÉCOULANT DE CE SITE NE DEVRA PAS EXCÉDER, EN AUCUN CAS, LE MONTANT LE PLUS INFÉRIEUR ENTRE 5$ OU LA COMPENSATION QUE VOUS AVEZ PAYÉE À ADONIS.
CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LES LIMITATIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES, OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS. SI CES LOIS S’APPLIQUENT, L’UN OU L’AUTRE DES AVIS DE NON RESPONSABILITÉ, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS POURRONT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS, ET VOUS POURREZ AVOIR DES DROITS ADDITIONNELS À CEUX PRÉVUS AUX PRÉSENTES.
Loi applicable, juridiction et prescription : Les Modalités de ce Site seront régies et interprétées selon les lois de la province du Québec applicables aux conventions conclues et exécutées en totalité dans la province de Québec, à l’exception des règles de droit international privé ou les conflits de lois, ce qui pourrait rendre une autre loi applicable. Nonobstant l’emplacement duquel Vous accédez à ce Site, Vous acceptez que toute action par la loi ou par équité, résultant ou se rapportant aux Modalités de ce Site, sera déposée et adjugée dans la juridiction fédérale ou provinciale située au Québec (District judiciaire de Montréal), et Vous consentez et reconnaissez irrévocablement et inconditionnellement à la juridiction et à ce lieu du procès pour toute poursuite, action ou recours judiciaires résultant des Modalités de ce Site.
Terminaison : Nonobstant les Modalités de ce Site, si Vous enfreignez l’une ou l’autre des Modalités de ce Site, Adonis se réserve le droit, en son propre gré, et sans avis au préalable, de mettre fin à Votre licence pour l’utilisation de ce Site, et de bloquer ou de prévenir Votre accès à ce Site ou Votre utilisation de ce Site à l’avenir. Après la terminaison, les Modalités de ce Site resteront en vigueur.
Consentement à une communication par courriel : Lorsque Vous visitez notre Site ou lorsque vous Nous envoyez des courriels, Vous communiquez avec Nous électroniquement. Vous consentez à recevoir une communication électronique de Notre part et Vous acceptez que Nous communiquons avec Vous par courriel ou par avis postal sur ce Site.
Divisibilité : Si une disposition des Modalités de ce Site est déclarée invalide, nulle ou non susceptible d’exécution, pour quelque raison que ce soit, alors cette disposition sera réputée être divisible des Modalités de ce Site et n’affectera pas la validité et l’exécution des autres dispositions.
Renonciation : Aucune renonciation, expresse ou implicite, par l’une ou l’autre des parties à un manquement ou à un défaut en vertu des Modalités de ce Site, constituera une renonciation continue à un tel manquement ou défaut, ou sera réputé être une renonciation à ce qui précède, ou un manquement ou défaut subséquent.
Communiquer avec nous : Si Vous avez des difficultés avec l’utilisation de ce Site ou Vous avez des questions ou désirez soumettre des commentaires, veuillez communiquer avec Nous à l’adresse suivante : courriel@adonisproducts.com
Modalités visant les droits d’auteur : La totalité du contenu de ce Site, incluant les images, les logos, le contenu et la conception de ce site sont protégés par des droits d’auteur et sont visés par les lois américaines et canadiennes et par les traités internationaux relatives aux droits d’auteur et ne peuvent être copiés ou reproduits sauf sous permission écrite expresse de Adonis. La réutilisation en ligne de tout contenu rédactionnel ou graphique appartenant à Adonis à une quelconque fin est strictement défendue. Pour autant que le contenu et/ou le traitement graphique ne sont pas modifiés d’une quelconque manière, tous les droits d’auteur et les autres avis sur toute autre copie du contenu de ce Site sont maintenus, Adonis sera créditée et une permission écrite sera délivrée par Adonis. La permission d’utiliser le contenu de Adonis est octroyée au cas-par-cas. Les requêtes sont bienvenues et Vous êtes prié de communiquer avec nous afin d’acheminer toute demande à cet effet.
(#1042077-v3-)
|